Conditions générales de vente
Cadre contractuel des prestations : commande, paiement, livraison, garanties.
Agencement prévu
- Objet et champ d'application
- Devis : validité, acceptation en ligne
- Prix et modalités de paiement (acompte, solde, Stripe)
- Déroulement de la prestation et obligations du client
- Livraison, validation et garanties
- Propriété intellectuelle et cession des droits
- Rétractation, annulation, litiges
Page provisoire — le contenu définitif sera intégré section par section avec la direction artistique.